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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE BOUREE FILS
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CLOS DE LA JUSTICE PIERRE BOUREE FILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA JUSTICE PIERRE BOUREE FILS
PIERRE BOUREE FILS, SA

Numéro de dépôt :
3154484
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
CLOS DE LA JUSTICE PIERRE BOUREE FILS de PIERRE BOUREE FILS

Présentation de la marque CLOS DE LA JUSTICE PIERRE BOUREE FILS

Déposée le 19 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PIERRE BOUREE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DE LA JUSTICE PIERRE BOUREE FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE BOUREE FILS domicilié(e) 11/13 route de Beaune - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 750 961 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CLOS DE LA JUSTICE PIERRE BOUREE FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE LA JUSTICE PIERRE BOUREE FILS est expirée depuis le 19 mars 2022.

PIERRE BOUREE FILS a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE BOUREE


PIERRE BOUREE FILS, SA - 11/13 route de Beaune - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France - SIREN 015750961


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495404 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Vins AOC Gevrey Chambertin provenant exclusivement du Clos de la Justice.